Séance 9 du 1er mai 2026

Cette séance a lieu sous la forme d'un enseignement à distance à la fois asynchrone et synchrone.

Thème de la séance : le droit des contrats

Phase 1, travail individuel asynchrone : prise de connaissance des activités du séminaire (13h30-14h15)

Cette séance commence par un travail individuel asynchrone. Entre 13h30 (ou plus tôt si vous le souhaitez) et 14h15, vous vous rendez dans les trois "Devoirs" ci-dessous pour prendre connaissance des propositions de vos trois collègues qui ont préparé des activités pour cette séance sur le droit des contrats.

Dans ces "Devoir", vous trouverez un brève description de chaque activité imaginée par vos collègues. Vous devez lire ces descriptions, puis répondre à deux questions directement en ligne.

Vous pouvez aussi prendre connaissance de manière plus approfondie des propositions de vos collègues en consultant le "Forum" ci-dessous. Dans l'après-midi, en phase 3, il est prévu un travail en trois groupes lors duquel une activité de vos collègues vous sera présentée plus en détail.

Si vous n'êtes pas à l'aise avec la théorie sur le contrat de vente et le contrat d'entreprise (qui feront l'objet de nos discussions), vous pouvez consulter les extraits du manuel Introduction au droit dans les fichiers ci-dessous.

Phase 2, visioconférence en plénière : quelques éléments théoriques sur le droit des contrats (14h15-15h15)

A 14h15, nous nous retrouvons toutes et tous en visioconférence pour une plénière où quelques éléments théoriques seront donnés sur le thème du jour. Pour rejoindre cette visioconférence, cliquez sur le lien suivant : https://eu01web.zoom.us/j/69743868079 (ID de réunion: 697 4386 8079).

Voici le lien pour annoncer vos propositions des problèmes juridiques soulevés par le cas de Christophe : Padlet pour le cas de Christophe 

Dans cette phase, plusieurs éléments théoriques sont donnés concernant le droit des contrats de manière générale, le contrat de vente en particulier et les enjeux sociaux de ces contrats. Les informations données à ce propos sont disponibles dans les diapositives de la séance (cf. le document PDF ci-dessous).

Pause (15h15-15h30)

Phase 3, visioconférence en 3 groupes et en plénière : présentation et réflexion sur les activités du séminaire (15h30-16h15)

Pour cette phase, nous nous retrouvons d'abord en plénière pour la consigne de l'activité en groupe. Pour rejoindre cette visioconférence, utilisez le même lien que ci-dessus : https://eu01web.zoom.us/j/69743868079 (ID de réunion: 697 4386 8079).

Phase 4, travail individuel asynchrone : lectures complémentaires sur la didactique du droit et l'enseignement du droit des contrats (16h15-16h45)

Dans cette dernière phase, vous retournez, si nécessaire, dans les devoirs ci-dessous pour compléter vos commentaires en fonction des explications reçues de vos collègues.

Vous pouvez ensuite prendre le temps qui reste pour consulter les documents mis à disposition ci-dessous. Vous pouvez ainsi prendre connaissance des remarques générales des professeurs Tercier et Carron sur l'enseignement du droit des contrats, des explications détaillées du Conseil fédéral sur les enjeux de la révision du droit de la garantie (notamment dans une perspective de durabilité) et de la présentation claire sur la réponse du droit suisse face au greenwashing dans l'article de Greub.