Topic outline
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General
Ce cours est donné au semestre d'automne 2024 à la HEP-Vaud dans le cadre des didactiques romandes (DidRo). Il constitue le premier module de formation initiale pour les futur·e·s enseignant·e·s de droit du secondaire II.
Les séances débutent à 13h30 et se terminent à 16h45 (avec une pause de 15 minutes). Toutes les séances en présentiel ont lieu à la HEP de Lausanne, en salle C33-720. Le planning officiel des séances du module peut être téléchargé ci-dessous.
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Cette séance, sur le thème des raisonnements juridiques, est consacrée à la maîtrise des savoir-faire de base en droit.
La séance débute par un retour sur les dernières diapositives présentées lors de la séance sur les droits fondamentaux, celles sur la réflexion concernant la restriction de ces derniers (cf. les diapositives mises à disposition dans la section précédente). En reprenant l'activité donnée aux élèves - la résolution d'un cas en appliquant l'art. 36 Cst - il s'agit de montrer comment, en se fixant des objectifs généraux adéquats, en formulant des objectifs spécifiques et opérationnels cohérents, en choisissant un modèle d'enseignement efficace, on peut arriver à initier les élèves à la pensée juridique et donc positionner son enseignement dans une matrice disciplinaire pertinente.
La séance se poursuit par une réflexion sur ce que pourrait être la pensée juridique qui doit être au coeur de l'enseignement du droit, notamment en regardant de plus près ce que font les juristes, comment ils travaillent, quels outils et quelles méthodes ils utilisent. Afin d'initier les élèves à la pensée juridique, il est alors demandé aux étudiant·e·s de réfléchir aux savoir-faire de la discipline et de dresser la liste de ceux que les élèves devraient maîtriser pour se rapprocher du travail des juristes. Cette liste est éloquente (cf. le document PDF ci-dessous) et l'on pourrait ainsi élaborer une véritable méthodologie propre au droit pour les élèves du secondaire 2.
Une introduction théorique aux raisonnements juridiques est ensuite exposée (cf. les diapositives de la séance ci-dessous). La présentation met un accent particulier sur les principaux raisonnements juridiques utilisés par les juges suisses pour trancher une affaire, spécialement la démarche du syllogisme judiciaire. Un petit polycopié du Prof. Carron présente ces différents éléments théoriques de manière plus complète (cf. le document PDF ci-dessous) et il est possible, à partir de ces éléments théoriques, de réaliser un polycopié pour nos propres cours (cf. l'exemple pertinent d'un chapitre d'un polycopié créé au Gymnase de Nyon dans le PDF ci-dessous).
Des extraits d'arrêts sélectionnés par la Prof. Manaï (cf. son ouvrage : Clé pour une introduction au droit, Berne, Stämpfli, 2012) sont ensuite distribués pour illustrer les trois principaux raisonnements utilisés par les juges dans notre pays. Les étudiant·e·s sont invités à lire le premier de ces arrêts et à retrouver les diverses étapes de la démarche de résolution d'un cas selon la logique syllogistique. La même démarche pourra être entreprise avec les extraits des arrêts suivants qui portent sur les raisonnements par pesée d'intérêts ou par analogie.
Si les savoir-faire et les raisonnements juridiques que les élèves devraient maitriser pour une réelle initiation à la pensée juridique sont maintenant connus, il reste encore à créer des dispositifs permettant à nos élèves de les exercer... La séance se poursuit ainsi par une réflexion sur des pistes d'activités permettant aux élèves de se familiariser avec les principaux savoir-faire en droit. Les étudiant·e·s proposent quelques pistes d'activités pour une ébauche de manuel d'exercices d'une méthodologie en droit (cf. document PDF ci-dessous). Les propositions des étudiant·e·s sont présentées et discutées en plénum.
Voici quelques références sur les raisonnements juridiques et la méthodologie en droit (d'autres références sont disponibles dans la rubrique Bibliographie de ce site) :
- BONNARD J., Méthode de travail de l’étudiant en droit, Paris, Hachette, 2011.
- BOVET Ch., CARVALHO A., Glossaire juridique, Zürich/Bâle/Genève, Schulthess, 2017.
- DONATIELLO G., VAERINI M., WERLY S., Le raisonnement et la rédaction juridiques : exercices en droit de la communication, Berne, Stämpfli, 2014.
- GILLES R., Le français du droit; textes et activités, Zürich/Bâle/Genève, Schulthess, 2011.
- LE ROY Y., SCHOENENBERGER M.-B., Introduction générale au droit suisse, Zürich/Bâle/Genève, Schulthess, 2015.
- MANAÏ D., Clés pour une introduction au droit, Berne, Stämpfli, 2012.
- TERCIER P., ROTEN Ch., La recherche et la rédaction juridiques, Zürich/Bâle/Genève, Schulthess, 2016.
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FileQuelques explications théoriques du Prof. B. Carron sur le raisonnement par syllogisme File
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FileLes extraits de jurisprudence illustrant les raisonnements juridiques, proposés par la Prof. D. Manaï File
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FileUn chapitre d'un polycopié de cours d'un gymnase vaudois sur les raisonnements juridiques File